Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOMILK
Monsieur BERNARD Robert

Numéro de dépôt :
92419618
Date de dépôt :
30/04/1992
Lieu de dépôt :
TOURS

Présentation de la marque BIOMILK

Déposée le 30 avril 1992 par monsieur BERNARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BIOMILK »

Le déposant est monsieur BERNARD Robert domicilié(e) Domaine de la Croix Morin, 37120 COURCOUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERNARD Robert - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERNARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : Et pourtant il pleut , Au pied d'un autre arbre , Sur un escalier du ciel , KUB'X , BIOPLUS L+ , BIO DE BIO , BIODOUDOU , LA CROIX MORIN , BR EXPO CERAMIQUES , VOS AMOURS


Monsieur BERNARD Robert - Domaine de la Croix Morin, 37120 COURCOUE - France


Monsieur BERNARD Robert - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Rejet total n°194930 - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1995-12-18

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